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Marques déposées par l'association loi 1901 L'oignon le Saint Turjan
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Le rosé des sables
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le rosé des sables
association L'oignon le Saint Turjan, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3921777
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Le rosé des sables de L\'oignon le Saint Turjan

Présentation de la marque Le rosé des sables

Déposée le 22 mai 2012 par l'association loi 1901 L'oignon le Saint Turjan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le rosé des sables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 L'oignon le Saint Turjan domicilié(e) Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association L'oignon le Saint Turjan, M. Blauth Jérome domicilié(e) Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France.

La marque Le rosé des sables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le rosé des sables est expirée depuis le 22 mai 2022.

L'oignon le Saint Turjan a également déposé les autres marques suivantes : l'oignon “ Le Saint Turjan ” , Oignon de l'ile d'Oléron , Oignon de Saint-Trojan


association L'oignon le Saint Turjan, Association loi 1901 - Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France


association L'oignon le Saint Turjan, M. Blauth Jérome - Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703821 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Fruits frais ; fleurs naturelles.